Contrat de Licence d’Utilisateur Final (CLUF) :

En ouvrant ce Dossier de projet-modèle (“DPM”), vous acceptez les termes du présent accord entre GRAPHISOFT SE et vous ou l’entité au nom de laquelle vous avez obtenu le droit de sous-licence du DPM.
Le DPM est un fichier de projet individuel Archicad à partir duquel tout autre format de fichier peut être généré (y compris, mais sans s’y limiter, pdf, xls, ifc, dwg). Le DPM vous est concédé en sous-licence par GRAPHISOFT SE.
Vous êtes autorisé à utiliser le DPM uniquement pour votre propre usage et non pour une distribution ou une revente ultérieure. Le DPM vous est concédé sous licence, et non vendu, et il vous est interdit de concéder une sous-licence, de distribuer, de donner accès ou de commercialiser le DPM ou ses composants, seuls ou dans le cadre d’un autre produit ou service. Vous ne pouvez PAS vendre, prêter, distribuer, céder, louer ou transférer ou céder de toute autre manière le droit d’utiliser le DPM de le transférer ou d’y donner accès par réseau à des fins commerciales, que ce soit en tout ou en partie. Il vous est expressément interdit de décompiler, désassembler, faire de l’ingénierie inverse, traduire ou réduire le DPM à quelque fin que ce soit.
Aucune partie du contenu du DPM ne peut être reproduite, utilisée, distribuée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable du titulaire du droit d’auteur. Ces restrictions comprennent notamment l’interdiction d’utiliser toute partie du contenu pour la conception et la construction d’autres bâtiments. Vous êtes entièrement responsable et devez indemniser tous les dommages causés à GRAPHISOFT et au propriétaire du droit d’auteur en cas de violation des restrictions relatives au droit d’auteur énoncées dans le présent document et en relation avec celle-ci.
Si vous n’acceptez pas les conditions ci-dessus, veuillez fermer et supprimer le DPM de votre ordinateur ou appareil.